Déposée le 6 septembre 1985 par la société MITSIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JACQUES GAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MITSIE domicilié(e) 42, Avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2046149) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 500 841 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2046149) - France.
La marque JACQUES GAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES GAILLARD est expirée depuis le 6 septembre 2005.
MITSIE a également déposé les autres marques suivantes : MITSIE
MITSIE - 42, Avenue du Progrès, 69680 CHASSIEU (dossier no 2046149) - France - SIREN 341500841
CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - (dossier no 2046149) - France
Renouvellement sans limitation le 16 mars 1995 n°2046149 - Publication au BOPI 1995-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08
Dissolvants pour ongles.Trousses de toilette.Brosses, peignes, blaireaux, brosses à dents. Barrettes, bigoudis.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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